Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur
BELAUBRE Philippe
ROUQUETTE Laurent

Numéro de dépôt :
3312960
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/2014
SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur de BELAUBRE Philippe

Présentation de la marque SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur

Déposée le 16 septembre 2004 par BELAUBRE Philippe et ROUQUETTE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Les déposants sont BELAUBRE Philippe domicilié(e) 4, Allée Paul Cayla,12510 DRUELLE - 12510 - France et ROUQUETTE Laurent domicilié(e) 25 Route du Puech,12000 LE MONASTERE - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BELAUBRE Philippe domicilié(e) 4, Allée Paul Cayla,12510 DRUELLE - 12510 - France.

La marque SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO.M.AS. SOciété Maintenance AScenseur est expirée depuis le 16 septembre 2014.

BELAUBRE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : NEW. TECH. AUTOMATISMES


BELAUBRE Philippe - 4, Allée Paul Cayla,12510 DRUELLE - 12510 - France

ROUQUETTE Laurent - 25 Route du Puech,12000 LE MONASTERE - 12000 - France


M BELAUBRE Philippe - 4, Allée Paul Cayla,12510 DRUELLE - 12510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

– portails métalliques, portails aluminium. – appareils de contrôle d'accès, à savoir : lecteur de badges, lecteurs d'empreintes digitales, systèmes de reconnaissance vocale, systèmes de reconnaissance de l'iris. – appareils de contrôle (inspection)antenne, appareil de télécommande électrique et électronique. – service d'installation, de réparation d'automatismes de portail, service d'installation et de réparation d'appareils de contrôle d'accès à un site physique. – moteur pour ouverture automatique de portails. – moteurs autres que véhicules terrestres. – service d'installation, de réparation et de maintenance ascenseurs, monte-charge, escaliers roulants, monte-plats, monte-fûts. – informations en matière de construction et/ou de réparation sur réseaux informatiques, informations en matière de construction et/ou de réparation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.